MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l’association Bière Bonne Nouvelle, régie par la loi du 1er juillet 1901.

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  • Adresse e-mail : contact@bierebonnenouvelle.fr]

2. Directeurs de la publication

  • Directeur de la publication (Général) : Véronique BAUDOUX en sa qualité de Présidente.

  • Directeur de la publication du Journal : Jean SIBEUD, en sa qualité de Directeur de la publication du journal « Journal des bonnes nouvelles » (conformément à l’article 6 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse).

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH 

  • Raison sociale : OVH SAS

  • Adresse :

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    • Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419

       

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies, logos, illustrations, articles du journal) sont la propriété exclusive de l’association [Nom de l’Association] ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association.

5. Responsabilité quant aux contenus du journal

Les articles publiés dans le  « Journal des bonnes nouvelles» relèvent de la liberté d’expression associative. Toutefois, l’association s’engage à retirer tout contenu manifestement illicite, diffamatoire ou injurieux dès qu’elle en aura pris connaissance. Les utilisateurs peuvent signaler tout contenu litigieux à l’adresse : contact@bierebonnenouvelle.fr

CADRE LÉGAL SPÉCIFIQUE

6. Protection des mineurs et Santé Publique (Loi Évin)

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En accord avec l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente et la distribution d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans sont strictement interdites. L’accès à ce site et la participation aux activités de la micro-brasserie associative sont réservés aux personnes majeures ou sous responsabilité parentale selon le cadre des activités proposées.

PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

7. Données personnelles et Cookies

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